Déposée le 14 février 2014 par monsieur Marsolle José
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TI CANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est monsieur Marsolle José domicilié(e) Domaine de Séverin, Cadet - 97115 - SAINTE-ROSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marsolle José domicilié(e) Domaine de Séverin, Cadet - 97115 - SAINTE-ROSE - France.
La marque TI CANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069470.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Marsolle José - Domaine de Séverin, Cadet - 97115 - SAINTE-ROSE - France
M. Marsolle José - Domaine de Séverin, Cadet - 97115 - SAINTE-ROSE - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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